Conseil communautaire du 28 mars 2024

Informations pratiques

Vidéo du direct

Ordre du jour du conseil communautaire du 28/03/2024

• RS - Installation de la conseillère communautaire suppléante de Doucy-en-Bauges

  RS - Installation des conseillers communautaires d'Aillon-le-Vieux

  RS - Délégations de compétences du Conseil communautaire au Bureau et au président Abrogation de la délibération n° 148-23 C

  RD - Election d'un membre du Bureau

  RD - Création et élection des membres de la commission de délégation de service public de mobilité de Grand Chambéry

  RD - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes portant sur les exercices 2018 et suivants - Enquête régionale relative à la communication des collectivités locales

  Administration générale

• RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l'ADABio pour l'organisation de la Foire Bio de Savoie édition 2024 à La Motte-Servolex

  Agriculture et sylviculture

• RS - Versement d'une subvention à la commune de Jacob-Bellecombette dans le cadre de l'étude d'urbanisme pré-opérationnelle relative au secteur « rue de la Cascade »

  RS - Protocole partenarial de la ZAC de la Cassine définissant les modalités de travail entre Grand Chambéry la ville de Chambéry Chambéry-Grand Lac Economie ICF Sud-Est Méditerranée et SNCF Immobilier

  RS - Approbation de la création du périmètre délimité des abords (PDA) autour du château de Caramagne

  Aménagement de l'espace

• RS - Actualisation des membres des commissions

  RS - Création de la commission de contrôle financier de Grand Chambéry

  Commissions de Grand Chambéry

• RS - Approbation de l'accord de coopération décentralisée entre la ville de Chambéry Grand Chambéry et la ville de Taroudant - Mandat spécial pour une mission d'études au Maroc

  RD - Actualisation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

  RD - Avenant 2024 au contrat pour l'action et la performance pour les emballages ménagers et papiers avec la société Citeo

  Déchets

• RS - Conseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement - Remplacement du représentant de la commune de Doucy-en-Bauges

  RS - Modalités d'attribution des aides financières pour la rénovation des branchements plomb en partie privative

  RS - Budgets de l'eau et de l'assainissement - Attribution d'une aide financière à l'association Chambéry Solidarité Internationale pour l'amélioration de l'accès à l'eau potable et à l'assainissement dans les territoires de coopération pour les années 2024 à 2026

  Eau et assainissement

• RS - Adoption du bilan à mi-parcours du Plan climat-air-énergie territorial (PCAET) et du Plan de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PAQA)

  Environnement et transition écologique

• RS - Approbation du versement d'une subvention à l'Association pour la Promotion de l'Alternance en Savoie (APAS)

  Equipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire

• RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un architecte sécurité des systèmes d'information

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un community manager

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un responsable administration finances et conseil en gestion de la direction de l'urbanisme et du développement local

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un responsable du service archives-documentation à la direction des ressources humaines et des moyens généraux

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé de dispositifs et d'équipements de cohésion territoriale à la direction de l'urbanisme et du développement local

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un géomaticien à la direction de l'urbanisme et du développement local

  RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un technicien travaux d'assainissement à la direction de l'eau et de l'assainissement

  RS - Orientations du plan de formation des agents de Grand Chambéry pour l'année 2024

  RS - Création de postes et recours à l'apprentissage pour l'année 2024

  RS - Création d'un contrat de projet - Chargé de projet filière agricole

  RS - Création d'un contrat de projet - Chargé de projet redevance spéciale

  Ressources humaines

• RS - Modification du dispositif financier d'accompagnement du volet habitat du PLUi HD Abrogation des délibérations n° 188-19 C 052-21 C 080-22 C 151-22 C et 008-24 C

  RS - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de projet pour l'aménagement de l'opération Traverse du centre-bourg sur la commune de Saint-Baldoph

  RS - Logement d'abord - Attribution d'une subvention à l'ADIL de la Savoie pour l'animation de la plateforme de captation de logements privés en intermédiation locative

  Habitat

• RS - Actualisation des représentants de Grand Chambéry dans les organismes extérieurs

  Organismes extérieurs

• RS - Approbation de l'avenant n° 2 au marché n° 220073 établi avec la société publique locale Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc

  RS - Demande de subventions pour les aménagements cyclables 2024

  RS - Approbation des tarifs des services de la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc pour la Vélostation applicables à compter du 1er avril 2024 - Actualisation des conditions générales des services de location

  RD - Augmentation de la participation de Grand Chambéry au capital de la SCIC Alpes Autopartage (Citiz Alpes-Loire)

  RD - Approbation des tarifs applicables à compter du 1er juillet 2024 - Actualisation du guide tarifaire Synchro Bus

  RD - Approbation de la consistance du service Synchro Bus à partir du 28 août 2024

  RD - Concession de service relative à la mise à disposition l'entretien la maintenance et l'exploitation des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Choix du concessionnaire

  Mobilité

• RS - Convention d'application 2024 de la délégation de la compétence GEMAPI entre le CISALB et Grand Chambéry

  Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations

• RD - Approbation des comptes de gestion 2023

  RD - Approbation des comptes administratifs 2023 des budgets de Grand Chambéry

  RD - Affectation des résultats 2023 - Budget principal

  RD - Affectation des résultats 2023 - Budget annexe mobilité

  RD - Affectation des résultats 2023 - Budget autonome de la régie de l'eau potable

  RD - Affectation des résultats 2023 - Budget autonome de la régie de l'assainissement

  RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) pour 2024

  RD - Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) pour 2024

  RD - Vote du taux de la cotisation foncière des entreprises (CFE) pour 2024

  RD - Vote du taux de la taxe d'habitation pour 2024

  RD - Vote du taux unique de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour 2024

  RD - Rapport de présentation des budgets primitifs 2024 des budgets de Grand Chambéry

  RD - Budgets primitifs 2024 - Approbation du budget principal

  RD - Création et modification annuelle des autorisations de programme du budget principal

  RD - Budgets primitifs 2024 - Approbation des budgets autonomes de la régie de l'eau potable et de l'assainissement

  RD - Budgets primitifs 2024 - Approbation du budget annexe mobilité

  RD - Vote du taux du versement mobilité (VM) à compter du 1er juillet 2024

  Finances

• RD - Contrat de ville - Engagements quartiers 2030

  Politique de la ville

• RD - Vœu à l'attention de Monsieur Jean-Pierre Farandou Président-Directeur Général de la SNCF

  Voeu