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L'organisation politique de Chambéry métropole

La représentation des communes membres de Chambéry métropole

 

Comme tout établissement public de coopération intercommunale, Chambéry métropole émane des communes. Les citoyens élisent leurs conseillers municipaux au suffrage universel direct. Chaque conseil municipal des 24 communes de l'agglomération désigne ensuite des délégués qui siégent au Conseil communautaire de Chambéry métropole.

 

La représentation de chaque commune membre au sein du Conseil communautaire, précisée dans les statuts de Chambéry métropole, est fonction de sa population municipale :

 

nombre de délégués en fonction de la population  > version accessible du tableau

 

Les communes membres peuvent désigner un nombre de délégués suppléants égal au nombre de leurs délégués titulaires, à l'exception de la commune de Chambéry dont le nombre de délégués suppléants est fixé à un maximum de 20.
 

nombre de délégués communautaires par commune

L'organisation politique de Chambéry métropole

 

Le Conseil communautaire élit, à bulletin secret au scrutin majoritaire à 2 voire 3 tours, un président et des vice-présidents, qui constituent le Bureau. Le nombre de vice-présidents est limité à 30% de l'effectif du Conseil communautaire. Le Bureau peut éventuellement être complété par d'autres membres. Le Conseil communautaire crée également des commissions qui sont des groupes de travail chargés de préparer les décisions de Chambéry métropole.

 

Le Conseil communautaire peut déléguer une grande partie de ses attributions au président, aux vice-présidents ou au Bureau dans son ensemble. Cependant, certaines attributions ne peuvent pas être déléguées : vote du budget et des taux d'imposition, modification des statuts, délégations de service public, orientations en matière d'aménagement de l'espace ...

 

Le président peut quant à lui déléguer une partie de ses fonctions aux vice-présidents. Le président et les vice-présidents constituent l'organe exécutif de la communauté d'agglomération.
 

 

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Chambéry métropole
106, allée des Blachères
73026 Chambéry cedex
Tél. 04 79 96 86 00