Séance du 30 juin 2016

Urbanisme et droit des sols
RS - Plan local d'urbanisme de Chambéry - Approbation de la modification simplifiée n° 1
Consulter la délibération n°073-16 C (375689)

Urbanisme et droit des sols
RS - Plan local d'urbanisme de Barby - Approbation de la modification simplifiée n° 2
Consulter la délibération n°074-16 C (108633)

Urbanisme et droit des sols
RS - Plan local d'urbanisme - Approbation des modalités de mise à disposition du dossier de la modification simplifiée n° 6 du Plan local d'urbanisme de la commune de Sonnaz
Consulter la délibération n°075-16 C (101930)

Accueil des gens du voyage
RS - Modification du règlement intérieur de l'aire provisoire de grand passage de La Ravoire
Modification de la délibération n° 021-16 C du Conseil communautaire du 31 mars 2016
Consulter la délibération n°076-16 C (99523)

Accueil des gens du voyage
RS - Modification des tarifs 2016 pour l'aire provisoire de grand passage de La Ravoire
Modification de la délibération n° 020-16 C du Conseil communautaire du 31 mars 2016
Consulter la délibération n°077-16 C (101832)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RS - Approbation du règlement intérieur de la piscine de Buisson Rond
Consulter la délibération n°078-16 C (98604)

Gestion de l'aérodrome Chambéry / Challes-les-Eaux
RS - Approbation du règlement intérieur de l'aérodrome de Chambéry / Challes-les-Eaux
Consulter la délibération n°079-16 C (99689)

Habitat
RS - Attribution de subventions - Secteur habitat
Consulter la délibération n°080-16 C (102515)

Aménagement et développement durable
RS - Participation au projet Cargho portant expérimentation sur le vélo à hydrogène
Consulter la délibération n°081-16 C (99920)

Agriculture périurbaine et espaces naturels
RS - Fonds de concours du réseau de sentiers d'agglomération - Proposition d'attribution d'aide complémentaire pour des travaux de création de deux nouveaux itinéraires de liaison, inscrits au réseau de sentiers d'agglomération - Commune de Montagnole
Consulter la délibération n°082-16 C (98351)

Agriculture périurbaine et espaces naturels
RS - Fonds de concours des sites naturels et de loisirs d'intérêt communautaire - Proposition d'attribution d'aide au site espace naturel Doria - Nivolet - Peney - Commune de Saint-Jean-d'Arvey
Consulter la délibération n°083-16 C (97623)

Agriculture périurbaine et espaces naturels
RS - Attribution d'une subvention à l'ADABio pour l'organisation de la Foire Bio de Savoie (édition 2016) à La Motte-Servolex au titre du Fonds de soutien aux évènements organisés en faveur de la préservation de l'agriculture périurbaine et de la valorisation des espaces agricoles
Consulter la délibération n°084-16 C (96640)

Transports et développement de l'intermodalité
RS - Réseau de transports en commun Stac - Tarification combinée et mise en ?uvre de la billettique OùRA! à compter du 1er juillet 2016
Consulter la délibération n°085-16 C (105037)

Transports et développement de l'intermodalité
RS - Attribution de subventions à l'association Roue Libre
Consulter la délibération n°086-16 C (98791)

Ressources humaines et moyens des services
RS - Incidence de la prise de compétence PLUI et transfert d'un agent de la Ville de Chambéry
Consulter la délibération n°087-16 C (105031)

Ressources humaines et moyens des services
RS - Convention d'objectifs de l'Amicale du personnel en matière d'action sociale
Consulter la délibération n°088-16 C (99127)

Commissions de Chambéry métropole
RS - Modification de la composition des commissions
Modification des délibérations n° 134, 136, 138 et 143-14 C et 168-15 C
Consulter la délibération n°089-16 C (96970)

Finances
RD - Approbation des comptes administratifs 2015 de Chambéry métropole
Consulter la délibération n°090-16 C (95916)

Finances
RD - Approbation des comptes de gestion 2015 de Chambéry métropole
Consulter la délibération n°091-16 C (97425)

Finances
RD - Affectation du résultat 2015 - Budget général
Consulter la délibération n°092-16 C (139852)

Finances
RD - Affectation du résultat 2015 - Budget annexe transport
Consulter la délibération n°093-16 C (140184)

Finances
RD - Affectation du résultat 2015 - Budget annexe immobilier d'entreprise
Consulter la délibération n°094-16 C (142157)

Finances
RD - Affectation du résultat 2015 - Budget régie de l'assainissement
Consulter la délibération n°095-16 C (140963)

Finances
RD - Affectation du résultat 2015 - Budget régie de l'eau
Consulter la délibération n°096-16 C (139431)

Finances
RD - Budgets supplémentaires 2016 du budget général, du budget annexe transport, du budget annexe immobilier d'entreprise, du budget annexe aménagement des parcs d'activités économiques, du budget de la régie de l'eau et du budget de la régie de l'assainissement
Consulter la délibération n°097-16 C (95498)

RD - Création d'une commission d'indemnisation pour cause de dommages de travaux publics
Consulter la délibération n°098-16 C (97057)

Administration générale
RD - Rapport d'activités 2015 sur le prix et la qualité du service public de collecte des ordures ménagères
Consulter la délibération n°099-16 C (94266)

Administration générale
RD - Approbation du rapport d'activité 2015 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
Consulter la délibération n°100-16 C (94391)

Administration générale
RD - Approbation du rapport d'activité 2015 du délégataire Veolia concernant la gestion des équipements et réseaux d'eau potable et d'assainissement de la commune de Les Déserts
Consulter la délibération n°101-16 C (103062)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RD - Versement anticipé de la subvention 2016/2017 pour le SOC Rugby
Consulter la délibération n°102-16 C (96549)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RD - Versement anticipé de la subvention 2016/2017 pour le SOC Hockey sur glace
Consulter la délibération n°103-16 C (96744)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RD - Versement anticipé de la subvention 2016/2017 pour la réalisation de missions d'intérêt général à la SASP Chambéry Savoie Handball
Consulter la délibération n°104-16 C (103094)

Ressources humaines et moyens des services
RD - Recours à la prestation d'intérim
Consulter la délibération n°105-16 C (97854)

Emploi, insertion et action sociale
RD - Rapport 2015 relatif à l'état d'accessibilité du cadre bâti, des espaces publics et des transports
Consulter la délibération n°106-16 C (101648)

Transports et développement de l'intermodalité
RD - Reprise des travaux de mise en accessibilité du réseau de bus
Consulter la délibération n°107-16 C (104552)

Transports et développement de l'intermodalité
RD - Principe de prolongation d'une année du contrat de délégation de service public du réseau de transports urbains Stac
Consulter la délibération n°108-16 C (96191)

Transports et développement de l'intermodalité
RD - Approbation d'un avenant n° 7 à la convention entre Chambéry métropole et l'Agence Ecomobilité relative à la promotion de la mobilité alternative à la voiture et de la pratique cyclable - Mesures complémentaires à la mise en ?uvre du réseau de transports urbains
Consulter la délibération n°109-16 C (108761)

Développement économique
RD - Parcs d'activités économiques des Barillettes à Saint-Alban-Leysse et des Landiers et de la Cassine à Chambéry - Avenants aux conventions d'intervention et de portage foncier avec l'EPFL
Consulter la délibération n°110-16 C (101125)

Habitat
RD - Désignation des représentants de Chambéry métropole, des personnalités qualifiées et du représentant des associations ?uvrant dans le domaine de l'insertion et du logement des personnes défavorisées au sein du conseil d'administration de Chambéry Alpes Habitat
Consulter la délibération n°111-16 C (112321)

Mutualisation
RD - Adhésion de la Ville de La Motte-Servolex au service commun de la direction des systèmes d'information (DSI) de Chambéry métropole - Transfert des agents de la Ville de La Motte-Servolex à Chambéry métropole
Consulter la délibération n°112-16 C (97374)

Eau et assainissement
RD - Admissions en non-valeur - Budgets eau et assainissement
Consulter la délibération n°113-16 C (108315)

RD - Désignation du représentant de Chambéry métropole au sein de la Commission de suivi de site de l'usine d'incinération
Consulter la délibération n°114-16 C (92518)

RD - Désignation du représentant de Chambéry métropole au sein du comité de programmation LEADER du Parc naturel régional de Chartreuse 2014/2020
Consulter la délibération n°115-16 C (93053)

Coopération intercommunale
RD - Avis de Chambéry métropole sur l'arrêté préfectoral portant projet de périmètre d'un nouvel EPCI à fiscalité propre constitué de Chambéry métropole et de la Communauté de communes du Coeur des Bauges
Consulter la délibération n°116-16 C (103950)