Séance du 22 juin 2016

Accueil des gens du voyage
RD - Organisation de l'accueil des gens du voyage pendant la période des grands passages - Approbation de la convention relative au médiateur à intervenir entre La Sasson, Chambéry métropole, Grand Lac, Coeur de Savoie et la Co.RAL
Consulter la décision n°096-16 (109069)

RS - Demande de subvention à l'ADEME dans le cadre du dispositif de soutien à l'anticipation de la suppression des sacs plastiques
Consulter la décision n°097-16 (102722)

Eau et assainissement
RS - Lancement de marchés à procédure adaptée pour les missions de coordination sécurité protection de la santé, contrôle technique et géotechnique dans le cadre de la construction d'un bassin de stockage/restitution des eaux unitaire par temps de pluie et de la suppression des déversoirs d'orage
Consulter la décision n°098-16 (105034)

Eau et assainissement
RS - Approbation de la convention entre Chambéry métropole et SFR dans le cadre de l'implantation d'une antenne de téléphonie dans l'enceinte du périmètre de protection rapprochée du puits Joppet
Consulter la décision n°099-16 (104117)

Eau et assainissement
RS - Commune de Saint-Jean-de-la-Porte - Avenant n° 2 à la convention relative à la construction du réseau d'irrigation
Consulter la décision n°100-16 (98989)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RS - Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase du Levant entre Chambéry métropole et la Ville de Cognin
Abrogation de la décision du Bureau n° 155-05 du 21 juillet 2005
Consulter la décision n°101-16 (100766)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RS - Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase Le Granier entre Chambéry métropole et la Ville de La Ravoire
Abrogation de la décision du Bureau n° 154-05 du 21 juillet 2005
Consulter la décision n°102-16 (101498)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RS - Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase du Leya entre Chambéry métropole et la Ville de La Motte-Servolex
Abrogation de la décision du Bureau n° 085-09 du 2 avril 2009
Consulter la décision n°103-16 (101869)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RS - Approbation de la convention de mise à disposition du gymnase du Parc, entre Chambéry métropole et la Ville de Challes-les-Eaux
Consulter la décision n°104-16 (103224)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RS - Approbation des conventions de mise à disposition des gymnases Delphine et Jonathan et Boutron II entre Chambéry métropole et la Ville de Chambéry
Abrogation de la décision du Bureau n° 187-04 du 4 novembre 2004
Consulter la décision n°105-16 (102138)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RS - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du restaurant de la patinoire et des distributeurs de boissons et friandises de la piscine, avec la société LFB Restauration
Consulter la décision n°106-16 (103459)

Gestion de l'aérodrome Chambéry / Challes-les-Eaux
RS - Convention d'autorisation d'occupation temporaire pour la mise à disposition de locaux à usage de bureaux et salle de réunion aux écoles de pilotage d'ULM de l'aérodrome de Challes-les-Eaux
Consulter la décision n°107-16 (102369)

Habitat
RS - Demande de garantie d'emprunts présentée par Chambéry Alpes Habitat en vue de l'extension du foyer APEI Montjay, situé 39 rue Denys Pradelle à Chambéry
Consulter la décision n°108-16 (106040)

Habitat
RS - Demande de garantie d'emprunt présentée par la Savoisienne Habitat en vue de la réalisation de 4 logements en location-accession, Le Hameau des Bois à Montagnole
Consulter la décision n°109-16 (107955)

Habitat
RS - Demande de garantie d'emprunts présentée par l'OPAC de Savoie en vue de l'acquisition-amélioration de 2 logements locatifs sociaux - « Maison Renchet » à Barberaz
Consulter la décision n°110-16 (106126)

Habitat
RS - Demande de garantie d'emprunts présentée par Sollar Logement Alpes Rhône en vue de l'acquisition-amélioration de 57 logements locatifs sociaux - « La Providence » - 409, 411 et 413 Faubourg Montmélian à Chambéry
Consulter la décision n°111-16 (107785)

Infrastructures et voiries d'agglomération
RS - Passation d'un avenant n° 1 au marché de travaux F14 076 relatif aux travaux d'aménagement des voies réservées aux bus avenue de Chambéry sur la commune de Saint-Alban-Leysse - Lot 7
Consulter la décision n°112-16 (137348)

Infrastructures et voiries d'agglomération
RS - Avenant à la convention de financement de l'étude de circulation dans le secteur sud de l'agglomération chambérienne
Consulter la décision n°113-16 (111262)

Infrastructures et voiries d'agglomération
RS - Passation d'un protocole transactionnel au marché F14 054 relatif aux travaux d'aménagement des voies réservées aux bus avenue Daniel Rops sur la commune de Chambéry - Lot 1
Consulter la décision n°114-16 (136043)

Infrastructures et voiries d'agglomération
RS - Passation d'un avenant n° 1 au marché F15 039 relatif aux travaux d'aménagement des rues Emmanuel Grand, Jean-Baptiste Richard et Ernest Grangeat sur les communes de Jacob-Bellecombette et Chambéry
Consulter la décision n°115-16 (110616)

Urbanisme et droit des sols
RS - Elaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal de Chambéry métropole - Demande de subvention au Département dans le cadre du CTS du territoire de Chambéry
Consulter la décision n°116-16 (99262)

Ressources humaines et moyens des services
RS - Mise à disposition d'un agent de la Ville de Chambéry auprès de Chambéry métropole pour des missions du service social du travail
Consulter la décision n°117-16 (100031)

Ressources humaines et moyens des services
RS - Mise à disposition d'un agent de Chambéry métropole auprès de Chambéry Tourisme et Congrès
Consulter la décision n°118-16 (101575)

Ressources humaines et moyens des services
RS - Précisions sur le poste et le recrutement d'un chargé des opérations d'aménagement, et en particulier les opérations du PLH
Consulter la décision n°119-16 (107185)

Développement économique
RS - Parc d'activités économiques de Côte-Rousse - Approbation d'une convention de mise à disposition d'un emplacement pour un camion de vente à emporter
Consulter la décision n°120-16 (99758)

Développement économique
RS - Parc d'activités économiques de Côte-Rousse - Approbation d'une convention de mise à disposition d'un emplacement pour un rucher
Consulter la décision n°121-16 (99746)

Développement économique
RS - Approbation d'un bail commercial avec la SA Cafés Folliet relatif à un bâtiment situé 699 chemin de la Cassine à Chambéry
Consulter la décision n°122-16 (101269)

Développement économique
RS - Demande de subventions dans le cadre du Contrat territorial de Savoie (CTS) - Actions de développement économique
Consulter la décision n°123-16 (118329)

Bâtiments et patrimoine
RS - Signature d'une convention de mise à disposition d'un ensemble de bureaux au 200 avenue du Maréchal Leclerc avec la Ville de Chambéry
Consulter la décision n°124-16 (101342)

Bâtiments et patrimoine
RS - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la réalisation de travaux d'aménagement de bureaux pour le service des cours d'eau dans la maison située 1740 avenue des Landiers à Chambéry
Consulter la décision n°125-16 (104341)

Eau et assainissement
RD - Commune de La Ravoire, opération immobilière Fleur de Savoie - Travaux de rénovation du réseau d'eaux usées rue du Puits d'Ordet Nord - Approbation de la convention financière entre Chambéry métropole et la commune de La Ravoire et du protocole d'accord avec la SCCV Ravoire Ordet
Consulter la décision n°126-16 (103033)

Habitat
RS - Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation d'une prestation de suivi-animation d'un programme d'intérêt général pour l'amélioration de l'habitat
Consulter la décision n°127-16 (108153)

Infrastructures et voiries d'agglomération
RD - Passation d'un avenant n° 1 au marché F 14 088 relatif aux travaux d'aménagement des espaces publics de la ZAC du Coteau à Cognin - Lot 2
Consulter la décision n°128-16 (119823)

Projet d'agglomération et politiques contractuelles
RD - Convention d'application pour l'année 2016 avec l'association ASADAC Territoires / MDP
Consulter la décision n°129-16 (103352)

Ressources humaines et moyens des services
RS - Modification du tableau des effectifs
Consulter la décision n°130-16 (103757)

Tourisme
RD - Approbation du lancement d'un audit stratégique et financier sur les stations des Bauges des Aillons-Margériaz et de Savoie Grand Revard
Consulter la décision n°131-16 (104433)

Transports et développement de l'intermodalité
RD - Déploiement d'un système billettique interopérable sur l'agglomération - Approbation d'un avenant n° 2 à la convention cadre relative à la mise en ?uvre et au fonctionnement d'OùRA! et de la convention d'encaissement et de reversement de recettes pour compte de tiers
Consulter la décision n°132-16 (109264)

Transports et développement de l'intermodalité
RD - Lancement d'un appel d'offres pour une mission de maîtrise d'?uvre pour l'aménagement de la traversée cyclable de Chambéry
Consulter la décision n°133-16 (115935)

Développement économique
RD - Parc d'activités économiques de la Digue à Cognin - Cession des parcelles cadastrées section AB n° 566-567-570 à la société Gonthier Espaces Verts
Consulter la décision n°134-16 (108116)