Séance du 13 juillet 2016

Ressources humaines et moyens des services
RS - Transfert des agents du parc des expositions
Consulter la délibération n°117-16 C (98999)

RS - Modification des représentants de Chambéry métropole à Métropole Savoie
Modification de la délibération n° 063-14 C du 6 mai 2014
Consulter la délibération n°118-16 C (93272)

Gestion des déchets
RD - Fermeture de la déchetterie de Chambéry-le-Haut et réorientation des usagers vers le site de Bissy
Consulter la délibération n°119-16 C (105038)

Urbanisme et droit des sols
RD - Commune de Saint-Baldoph - Approbation de la révision du Plan d'occupation des sols (POS) en Plan local d'urbanisme (PLU)
Consulter la délibération n°120-16 C (131038)

Urbanisme et droit des sols
RD - Elaboration du Plan local d'urbanisme de Montagnole - Débat sur les orientations du Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)
Consulter la délibération n°121-16 C (103954)

Transports et développement de l'intermodalité
RD - Bilan de la concertation de juin 2016 - Travaux d'aménagements de voiries nécessaires à la mise en ?uvre du réseau de bus à compter du 29 août 2016
Consulter la délibération n°122-16 C (113199)

Transports et développement de l'intermodalité
RD - Schéma directeur d'accessibilité - Agenda d'accessibilité programmée (SD-ADAP) des services de transports en commun de Chambéry métropole
Consulter la délibération n°123-16 C (109642)