Séance du 07 juillet 2016

Accueil des gens du voyage
RS - Accueil des gens du voyage - Convention de mise à disposition entre la commune de Cognin et Chambéry métropole relative à un terrain situé route de Saint-Cassin à Cognin
Consulter la décision n°135-16 (100679)

Gestion des déchets
RS - Passation d'un avenant n°3 au marché de gestion des quatre déchetteries de l'agglomération de Chambéry pour les années 2012 à 2017
Consulter la décision n°136-16 (106242)

Gestion des déchets
RS - Passation d'un avenant n°2 au marché de mise à disposition et d'enlèvement de bennes et de traitement des déchets ménagers provenant des déchetteries de l'agglomération
Consulter la décision n°137-16 (104559)

Gestion des déchets
RS - Cession d'un véhicule de collecte des déchets
Consulter la décision n°138-16 (100466)

Développement économique
RS - Parc d'activités économiques de la Villette à La Ravoire - Cession des parcelles cadastrées section O n° 412p-436p et 433 à la société Armanet Promotion
Consulter la décision n°139-16 (106942)

Développement économique
RS - Parc d'activités économiques de la Villette à La Ravoire - Cession des parcelles cadastrées section O n° 412p et 436p à la société CATM Events
Consulter la décision n°140-16 (105623)

Ressources humaines et moyens des services
RS - Modification du tableau des effectifs
Consulter la décision n°141-16 (111480)

Ressources humaines et moyens des services
RS - Mise à disposition d'un agent auprès de la fédération nationale Force Ouvrière
Consulter la décision n°142-16 (101155)

Equipements collectifs d'agglomération et relations avec les clubs sportifs
RS - Passation d'avenants aux marchés de travaux de réalisation d'une aire aquatique extérieure à la piscine de Buisson Rond à Chambéry
Consulter la décision n°143-16 (105029)

Eau et assainissement
RS - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour le remplacement de deux pompes du puits Pasteur à Chambéry
Consulter la décision n°144-16 (98629)

Eau et assainissement
RS - Demande de subvention dans le cadre du programme d'action 2013-2018 de l'Agence de l'eau pour la mise en ?uvre d'une politique d'économies d'eau en provenance des sources déficitaires
Consulter la décision n°145-16 (103722)

Infrastructures et voiries d'agglomération
RS - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la réalisation de travaux d'aménagement d'un trottoir et d'une bande cyclable sur la route de Lyon à Cognin
Consulter la décision n°146-16 (108425)

Habitat
RS - Demande de garantie d'emprunt présentée par la Fondation Maison Saint-Benoît en vue de la restructuration / extension de l'EHPAD Maison Saint-Benoît, situé 27 rue du Laurier à Chambéry
Consulter la décision n°147-16 (121667)

Gestion de l'aérodrome Chambéry / Challes-les-Eaux
RS - Approbation d'un mandat de gestion avec le cabinet Graillat pour la location d'un appartement à l'aérodrome de Challes-les-Eaux
Consulter la décision n°148-16 (102481)

Bâtiments et patrimoine
RD - Pôle d'échange multimodal de la gare de Chambéry - Approbation d'un protocole transactionnel pour le marché de conception-réalisation d'un ensemble passerelle - vélostation - hall multimodal - bureaux
Consulter la décision n°149-16 (114089)

Bâtiments et patrimoine
RD - Pôle d'échange multimodal de la gare de Chambéry - Passation d'un avenant n° 2 au marché de conception-réalisation d'un ensemble passerelle - vélostation - hall multimodal - bureaux
Consulter la décision n°150-16 (123969)

Bâtiments et patrimoine
RD - Pôle d'échange multimodal (PEM) - Approbation d'une convention de groupement de commandes avec la SNCF pour la réalisation d'une mission de coordination des maîtrises d'ouvrage
Consulter la décision n°151-16 (102012)

Bâtiments et patrimoine
RD - Construction d'une piscine d'agglomération à Chambéry - Concours de maîtrise d'oeuvre et choix du lauréat
Consulter la décision n°152-16 (127072)

Infrastructures et voiries d'agglomération
RD - Passation d'une convention de co-maîtrise d'ouvrage et de co-financement entre Chambéry métropole et la Ville de Chambéry pour la réalisation d'aménagements sur le boulevard de la Colonne
Consulter la décision n°153-16 (118974)

Infrastructures et voiries d'agglomération
RD - Conventionnement avec Savoie Déchets pour l'utilisation des mâchefers issus de l'incinération des ordures ménagères en tant que matériau alternatif en technique routière lors des chantiers de voiries
Consulter la décision n°154-16 (106481)

Développement économique
RD - Parc d'activités économiques de la Cassine à Chambéry - Dépôt de dossier de demande de portage foncier par l'Etablissement public foncier local
Consulter la décision n°155-16 (100883)

Eau et assainissement
RD - Lancement d'un marché à procédure adaptée et demande de subvention pour la réalisation du schéma directeur de gestion intégrée des eaux pluviales de Chambéry métropole
Consulter la décision n°156-16 (119237)

Gestion des déchets
RD - Création d'un groupement de commandes pour la fourniture et l'installation du matériel nécessaire à l'identification des véhicules en déchetterie entre Chambéry métropole, Grand Lac et le SITOA
Consulter la décision n°157-16 (102382)

Gestion des déchets
RD - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la réalisation d'une mission de maîtrise d'?uvre pour l'installation d'un contrôle d'accès en déchetterie
Consulter la décision n°158-16 (101126)

Gestion des déchets
RD - Lancement d'un marché à procédure adaptée pour la réalisation de travaux d'installation d'un contrôle d'accès en déchetterie et demande de subvention à l'ADEME
Consulter la décision n°159-16 (109225)

Gestion des déchets
RD - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'une prestation de gardiennage des déchetteries de Chambéry métropole
Consulter la décision n°160-16 (107359)

Habitat
RD - Approbation d'un avenant n° 2 au programme d'actions 2016 de Chambéry métropole pour le parc privé de logements
Consulter la décision n°161-16 (117496)